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Les deux créateurs d'un des sites illégaux de téléchargement les plus fréquentés en France, qui avaient été placés en détention fin novembre à Toulouse, ont été remis en liberté, selon leur avocat Simon Cohen.

Les deux administrateurs de Zone Téléchargement avaient été mis en examen pour «contrefaçon par diffusion d'œuvres de l'esprit», «exécution en bande organisée d'un travail dissimulé» et «blanchiment en bande organisée». Ils ont retrouvé la liberté vendredi 10 mars et ont été placés sous contrôle judiciaire avec bracelet électronique, a précisé Simon Cohen.

 

Complices des utilisateurs?

 

L'affaire avait éclaté à la fin novembre avec l'annonce par la gendarmerie française sur son compte Twitter de la fermeture du site pour contrefaçon. Cette décision faisait suite à une enquête menée par la Section de recherche de Toulouse et le centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N).

Les deux hommes ont été entendus par le juge en charge du dossier avant leur remise en liberté dans une instruction qui «s'annonce très longue», d'après l'avocat. Selon lui, «si la matérialité des faits (création du site, gestion du site...) est admise, la culpabilité est loin d'être établie».

«La question qui se pose est celle-ci: ce n'est pas parce qu'ils ont créé un site qu'ils doivent être considérés obligatoirement comme les complices des utilisateurs», a-t-il expliqué.

 

11e site le plus fréquenté en France

 

Le manque à gagner a été évalué à 75 millions d'euros pour les ayants droit des oeuvres mises à disposition, selon les plaignants. Comptes courants, assurance-vie, deux Jaguar, du liquide: 450 000 euros d'avoirs ont été saisis au total dans cette enquête, menée en partenariat avec l'Andorre, mais aussi l'Allemagne et l'Islande.

Le site pirate francophone Zone Téléchargement proposait des centaines de milliers de liens vers des films, de la musique, des documentaires ou des séries.

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) avait porté plainte aux côtés de l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa) à l'automne 2014, déclenchant de longs mois d'enquête.

Zone Téléchargement se rangeait à la 11e position des sites les plus fréquentés en France, toutes catégories confondues, derrière l'encyclopédie Wikipedia ou le site de vente en ligne Leboncoin.fr, mais devant le réseau social Twitter, selon l'outil de référencement Alexa.

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