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MANAGEMENT / La dénonciation s'invite dans les entreprises

21/12/2011

Dénoncer les fraudeurs, ça peut payer... Aux États-Unis, depuis l'adoption de la loi Dodd-Franck mi-2010 à la suite de la crise financière, et en particulier de l'affaire Madoff, les lanceurs d'alerte («whistle-blowers») peuvent être rémunérés. Ils peuvent toucher entre «10 et 30% des pénalités imposées aux contrevenants», à condition que les faits dénoncés aboutissent à une sanction dépassant 1 million de dollars. C'est la Security and Exchange Commission (SEC), qui est en charge de la mise en œuvre de cette loi.

Le principe de la rémunération de ces «indics» est applicable depuis mi-août dernier et ce, pour toutes les entreprises américaines, même si elles se trouvent à l'autre bout du monde. Dans son rapport annuel, la SEC analyse le début de la mise en œuvre de ce principe et recense, en un mois et demi, 334 messages de dénonciation, provenant principalement des États-Unis, mais aussi de nombreux pays étrangers comme la Chine (10) et la Grande-Bretagne (9). Les faits les plus souvent rapportés: manipulation de cours de bourse, délits d'initiés, pots de vin...

Pour The Economist, dans un article paru mi-novembre dernier, 2012 sera l'année des lanceurs d'alertes. Au point que des avocats recommandent désormais aux grosses sociétés américaines de mettre en place des «mini Dodd-Franks» (du nom de la loi), sortes de primes versées par l'employeur aux lanceurs d'alerte... à condition que ceux-ci avertissent leurs dirigeants avant de prévenir les autorités.